Liste thématique

CH124/006

Imprimés divers

1978 - 1994
121 cm de documents textuels.

Portée et contenu

Cette série témoigne de différents aspects de la vie parlementaire d'un député.
Cette série contient des enquêtes et des rapports traitant du régime de retraite des députés québécois, des prospectus de différents députés libéraux, 1978-1993, de la documentation, des brochures et des dépliants portant sur l'Assemblée nationale, 1985-1992, des exemplaires du «Journal des débats de l'Assemblée nationale», mai 1986-mars 1994, les règlements sur les allocutions aux députés, 1987, des règles de procédures de la Chambre d'assemblée, 1988-1991, des documents de la «Collection Dossiers de développement régional», 1988-1992, un «Guide du député», 1989, un «Guide des députés membres d'une commission», 1989, des dossiers synthèse intitulés «Accord du Lac Meech», «Portrait constitutionnel au Québec», «Loi 178», «Entente constitutionnelle Lac Meech - négociations du 3 au 10 juin 1990» et «Aile parlementaire libérale du Québec», 1990, des bilans des réalisations du gouvernement libéral, 1990-1993, une série de brochures intitulée «Développer les régions du Québec», 1991, des bilans des périodes de questions, 1993, des dossiers de presse destinés aux députés, 1993, de même que différents rapports financiers, rapports d'enquête, inventaires, plans de développement et documents de travail de divers commissions, groupes de travail ministériels et comités d'étude, 1984-1994. Inventaires des lieux d'élimination de déchets dangereux au Québec, Montérégie, 1990. Éducation Express, 1989. Plan régional de développement de la main-d'oeuvre en Montérégie, 1993-1994. Plan stratégique de développement de la Montérégie, 1993. Mise en valeur de la Vallée du Richelieu, 1989. Plan régional d'organisation de services en santé mentale, Montérégie, 1991. Dossier démographique et socio-sanitaire des départements en santé communautaire de la Montérégie, 1986. Consultation élargie en santé mentale, 1990. Plan régional d'organisation de service en santé mentale. Portrait statistique régional de la Montérégie et municipalités régionales de comté. Montérégie, Connaissance régionale. Rapports Financiers, 1993. Les avis des spécialiste invités à répondre aux huit questions posées par la commission. Sous-traitance industrielle 1990. point de vue sur le développement rural du Québec. Profil statistique des régions du Québec. Région et interrelations économique au Québec. Plan régional de développement de la main d'oeuvre, 1994-1997. Plan stratégique de développement de la Montérégie. Les grands secteurs socio-économiques de la Montérégie. Entente-cadre de développement 1987-1991. Groupe de travail interministériel sur le développement régional, rapport synthèse, 1991. Groupe de travail interministériel sur la développement régional, rapport final, 1991. Proposition adressée au comité directeur de l'entente-cadre pour l'organisation de tables de concertation sous-régionales sur la gestion des déchets en Montérégie, 1989. Manuel de gestion. Session d'information à l'intention des nouveaux députés. Guide du personnel des députés membres d'une commission. Recueil des décisions concernant la procédure parlementaire. Règles de procédure et autres dispositions pertinentes. Régime de retraite des membres de l'assemblée nationale. Système de retraite des députés.

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur les documents de la série.

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